Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PETITE PRINCESSE
Numéro de dépôt :
1352630
Date de dépôt :
18/04/1986
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
18/04/1996
Présentation de la marque PETITE PRINCESSE
Déposée le 18 avril 1986 par Etablissements F. BAUD & Fils (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PETITE PRINCESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PETITE PRINCESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITE PRINCESSE est expirée depuis le 18 avril 1996.
Etablissements F. BAUD & Fils (S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41